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Mesures non tarifaires: la notion et l'essence. Les définitions principaux et types des mesures non tarifaires. Les obstacles non tarifaires dans le commerce extérieur. Mesures non tarifaires a lexemple du commerce des produits agricoles.

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: . : . . : 18.04.2008. : 2008. antiplagiat.ru: --.

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Mesures non tarifaires


2008

Le plan


      I.Introduction 2
        1. Mesures non tarifaires: la notion et l'essence 3
        2. Les dfinitions principaux et types des mesures non tarifaires 3
        3. Classification selon lOrganisation mondiale du commerce 8
      II. Les obstacles non tarifaires dans le commerce extrieur 8
        1. L'tude des obstacles non tarifaires dans le rglage du commerce extrieur 8
        2. L'influence des mesures non tarifaires sur les pays en dveloppement 9
      III. Mesures non tarifaires a l'exemple du commerce des produits agricoles 10
      IV. Conclusion 14
      V. Bibliographie 16

I.Introduction

Il existe beaucoup moins d'informations sur les obstacles non tarifaires que sur les droits de douane, ce qui complique la connaissance de la nature, de l'importance et des effets de ces mesures sur les changes. Les obstacles non tarifaires sont le sujet actuel. Plusieurs pays ont estim dj les avantages des mthodes non de tarif et les appliquent activement. Selon la conclusion des experts de l'OCDE (Organisation de coopration et de dveloppement conomique) selon le volume de l'utilisation de ces mesures sont en tte les pays dvelopps: les Etats-Unis d'Amrique, le Japon, l'Union Europenne. Donc les mesures non tarifaires sont rellement effectifs. Selon le sujet donn il y a peu de matires d'information en raison de ceux-ci "fermeture".

L'objet du travail donn est l'activit de commerce extrieur.

Le sujet est les mesures non tarifaires.

Le but du travail donn est examiner les aspects des mesures non tarifaires.

Dans l'expos se dcident les problmes suivantes:

1. de tudier les particularits des restrictions non de tarif,

2. de dfinir l'efficacit de l'application des mesures non tarifaires,

3. d'laborer la classification des aspects des mesures non tarifaires,

4. d'examiner l'influence des mesures non tarifaires pour les pays en dveloppement.

Le travail donn comprend l'introduction, deux chapitres, la conclusion et la liste de la littrature.

1. Mesures non tarifaires: la notion et l'essence

Mesures non tarifaires - toutes les mesures imposes aux flux du commerce qui ne sont pas des mesures tarifaires. Quelques-unes de ces mesures peuvent constituer des barrires non tarifaires.

Mesures non tarifaires (NTBs) - barrires entravant l'Accs au march, diffrentes des taxes douanires traditionnelles, et qui rendent les exportations vers un pays particulier difficiles et chres. Ces mesures peuvent prendre la forme de quotas, de charges, d'tiquetage et de critres hyginiques discriminatoires, ainsi que d'autres conditions restrictives. Elles peuvent tre la consquence de l'action du gouvernement ou du secteur priv.

Les travaux relatifs aux obstacles non tarifaires visent mieux comprendre la nature, la porte et les effets des obstacles qui entravent actuellement les changes. Des analyses de cet ordre sont prcieuses pour les gouvernements des pays de l'OCDE (Organisation de coopration et de dveloppement conomique) qui participent aux discussions dans le cadre du programme de travail largi de l'OTC (Les obstacles techniques au commerce) et d'autres initiatives - bilatrales et rgionales, par exemple - de libralisation des changes.

Il existe beaucoup moins d'informations sur les obstacles non tarifaires que sur les droits de douane, ce qui complique la connaissance de la nature, de l'importance et des effets de ces mesures sur les changes. Les ngociations commerciales menes par le pass ont, certes, permis de renforcer les disciplines relatives l'utilisation de diffrents types de mesures non tarifaires, mais les proccupations exprimes par le secteur priv et les diffrends entre gouvernements indiquent que cette vaste catgorie de mesures continue poser des problmes de taille.

Le recensement et les analyses des obstacles non tarifaires ont sensiblement volu. Si l'on mettait prcdemment l'accent sur les interdictions, les rgimes de licences d'importation, les contingents et les autres mesures de politique commerciale prises la frontire, les proccupations ont chang, avec une importance croissante accorde des catgories moins videntes d'obstacles non tarifaires l'accs aux marchs rsultant des rglementations, appeles obstacles techniques au commerce  (OTC), et d'autres mesures prises par les pays importateurs sur leur march intrieur.

2. Les dfinitions principaux et types des mesures non tarifaires

TERME
DEFINITION
Autolimitation des exportations
Une mesure adoptee par un pays exportateur et par laquelle il accepte volontairement de limiter le volume ou la valeur des exportations d'un produit donne vers un pays importateur particulier.
Barrieres non tarifaires
Mesures non tarifaires qui ont un impact protectionniste. Exemples: quotas, contingents tarifaires, regimes de delivrance des licences, fourchettes de prix.
Boutique hors taxe
Une boutique hors taxe est un entrepot licencie qui a obtenu une autorisation du gouvernement d'effectuer des ventes en franchise de droits de douane, d'accises et de taxes nationales, pour les personnes voyageant en dehors du pays. La plupart de ces boutiques se trouvent dans des ports et des aeroports ainsi qu'aux frontieres internationales. Il y a normalement deux categories de boutiques hors taxes, les boutiques hors taxes `de sortie' et les boutiques hors taxes `d'entree'. Les boutiques hors taxes `de sortie' ont l'autorisation de vendre des produits en franchise de droits de douane des particuliers qui quittent le pays. Les boutiques hors taxes `d'entree' sont situees dans les terminaux des aeroports internationaux entre les portes de debarquement et les zones de procedure douaniere. Ces boutiques ne peuvent vendre des articles en franchise de droits de douane et de taxes qu'aux passagers qui arrivent. Ils ont des limites quant la gamme des produits qu'ils peuvent vendre. De meme, les passagers sont soumis des restrictions quant au montant de certaines marchandises qu'ils peuvent acheter.
Contingents tarifaires
Un systeme de protection du commerce par lequel un taux tarifaire inferieur est impose sur des importations de quantites specifiees d'un produit donne, et des taux tarifaires plus eleves sont imposes sur des importations qui excedent ces quantites. La taille du quota est normalement definie par le gouvernement de facon periodique, notamment annuellement.
Droit ad valorem
Un droit qui est impose en termes de pourcentage de la valeur du bien. Par exemple, un droit de 5 %, ce qui signifie que le droit d'importation est de 5 % de la valeur evaluee du bien en question.
Equivalent ad valorem
Lorsqu'un droit est fixe en termes specifiques ou mixtes, un equivalent ad valorem de la portion non ad valorem du droit est habituellement calculee des fins de reference. Il y a plusieurs formules pour estimer les equivalents ad valorem. Une approche courante est basee sur le commerce NPF, les droits recouvres etant divises par la valeur en douane.
Licences d'importation
Procedures administratives requerant la presentation d'une demande ou d'autres documents (autres que ceux qui sont requis des fins douanieres) l'entite administrative appropriee comme condition prealable l'importation de biens. Accord de l'OMC sur les procedures de licences d'importation.
Licences d'importation automatiques
Licences d'importation dont la demande est approuvee dans tous les cas et qui ne sont pas administrees d'une facon qui pourrait avoir des effets restrictifs sur les importations donnant lieu des licences automatiques.
Licences d'importation non automatiques
Licences qui ne tombent pas dans la definition de licences d'importation automatiques. Les licences d'importation non automatiques sont utilisees pour administrer les restrictions commerciales telles que des restrictions quantitatives lorsqu'elles sont justifiees dans le cadre legal du commerce international.
Mesures non tarifaires
Toutes les mesures imposees aux flux du commerce qui ne sont pas des mesures tarifaires. Quelques-unes de ces mesures peuvent constituer des barrires non tarifaires.
Prescriptions de resultat
Une exigence egale imposee aux producteurs de biens et/ou services, qui leur impose certaines obligations. Par exemple, quelques accords commerciaux concluent les prescriptions de resultat suivantes, entre autres: (i) qu'un niveau ou pourcentage determin de biens ou de services soit exporte; (ii) que des biens et services nationaux du pays producteur qui accorde une exemption des droits de douane soient substitues pour des biens ou services importes; (iii) qu'une personne au benefice d'une exemption de droits de douane achete d'autres biens ou services dans le territoire du pays producteur accordant l'exemption de droits de douane ou donne la preference aux biens et services de production interieure; (iv) qu'une personne au benefice d'une exemption de droits de douane produise des biens ou fournisse des services sur le territoire du pays producteur accordant l'exemption, avec un niveau ou un pourcentage determine de contenu national; ou (v) une exigence qui relie d'une facon ou d'une autre le volume ou la valeur des importations au volume ou la valeur des exportations ou au montant des rentrees de devises.
Procedure de ristourne
Procedure douaniere qui prevoit, lorsque des biens sont exportes, un remboursement (partiel ou total) sur les droits et taxes d'importation prelevees sur des biens ou des matieres contenues dans ces derniers ou consommees au cours de leur production.
Programme de report des droits
Tout regime d'importation qui comprend des dispositions pour le report du paiement des droits d'importation tels que ceux qui regissent les zones franches, les importations temporaires sous douane les entrepots de douane, maquiladoras , et les programmes de traitement interieur.
Systeme harmonise de designation et de codification des marchandises
Le Systeme harmonise de designation et de codification des marchandises, generalement appele Systeme harmonise ou simplement SH , est une nomenclature de produits internationale buts multiples elaboree par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Il comprend environ 5 000 groupes de produits, chacun identifie par un code de six chiffres, organise. en une structure egale et logique et appuye par des regles bien definies en vue d'obtenir une classification uniforme. Le systeme est utilise par plus de 177 pays et economies comme base de leurs tarifs douaniers et pour la collecte de statistiques sur le commerce international. Le Systeme harmonise est regi par la Convention internationale sur le Systeme harmonise de designation et de codification des marchandises.
Tarif composite
Un tarif qui combine des tarifs ad valorem et specifiques.
Tarif specifique 
Un tarif qui est impose en termes de charges monetaires specifiques par unite ou quantite de bien importe. Par exemple, 100 $ par tonne metrique d'un bien donne.
Traitement national
Disposition legale qui cherche eviter la discrimination et le protectionnisme dans l'application de la taxe interne et des mesures reglementaires. Elle stipule normalement que des que des importations sont entrees sur le territoire d'un pays importateur, 1) des taxes internes doivent etre appliquees egalement aux importations et la production interieure similaire, et 2) les reglements nationaux ne doivent pas traiter les importations de facon moins favorable que la production interieure similaire.
Zone franche de transformation pour l'exportation
Un domaine industriel clairement delimite qui constitue une enclave de libre-echange dans le regime douanier et commercial d'un pays, et dans lequel des entreprises facturieres etrangres et locales produisant essentiellement des fins d'exportation beneficient d'un certain nombre d'incitatifs fiscaux et financiers.

Types:

Obstacles techniques au commerce

L'objectif de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) est de faire en sorte que les rglements techniques et les normes, ainsi que les procdures d'valuation de la conformit, ne crent pas d'obstacles non ncessaires au commerce international. cette fin, ces mesures ne doivent pas tre plus restrictives pour le commerce qu'il n'est ncessaire pour raliser un objectif lgitime, par exemple la prvention de pratiques de nature induire en erreur, la protection de la sant ou de la scurit des personnes ou la protection de l'environnement. L'Accord reconnat que les pays ont le droit d'adopter ces mesures aux niveaux qu'ils considrent appropris. Paralllement, il encourage le recours aux normes internationales ainsi que l'harmonisation et la reconnaissance mutuelle des rglements techniques, des normes et des procdures d'valuation de la conformit.

L'Accord OTC est une version renforce de l'accord plurilatral conclu lors du Tokyo Round sur le mme sujet.

- Mesures sanitaires et phytosanitaires

L'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) s'applique toutes les mesures SPS qui peuvent, directement ou indirectement, affecter le commerce international. Les mesures SPS sont dfinies dans l'annexe A de l'Accord comme tant les mesures appliques pour protger la vie des personnes et des animaux ou pour prserver les vgtaux des risques dcoulant des additifs, contaminants, toxines ou organismes pathognes prsents dans les produits alimentaires; ou pour protger un pays des dommages dcoulant de l'entre, de l'tablissement ou de la dissmination de parasites. Les Membres ont le droit de prendre des mesures SPS fondes sur des principes scientifiques, mais ils doivent faire en sorte que ces mesures n'tablissent pas de discrimination arbitraire ou injustifiable entre les Membres o existent des conditions identiques ou similaires. De plus, les mesures SPS ne doivent pas tre appliques de faon constituer une restriction dguise au commerce international. Comme dans l'Accord OTC, les Membres sont encourags tablir leurs mesures sur la base de normes, directives ou recommandations internationales chaque fois que cela est possible.

- Administration douanire et commerciale

Trois accords traitent de certaines questions douanires et un de l'administration des changes.

- valuation en douane

Lorsque les droits de douane sont prlevs sur une base ad valorem, il est important d'tablir une procdure claire pour dterminer la valeur en douane des marchandises importes.

L'Accord reconnat que la valeur en douane devrait, en principe, tre fonde sur la valeur transactionnelle, c'est--dire le prix rel des marchandises, qui correspond dans la plupart des cas au prix indiqu sur la facture. Les situations dans lesquelles la valeur transactionnelle ne peut servir de base de dtermination de la valeur en douane sont clairement spcifies. Dans ces cas, l'Accord prvoit cinq autres mthodes d'valuation en douane, qui doivent tre appliques dans un ordre hirarchique dtermin.

- Inspection avant expdition

Un certain nombre de pays en dveloppement ont recours aux services de socits prives pour vrifier la qualit, la quantit, le prix et/ou la classification douanire des marchandises importes avant qu'elles ne soient exportes depuis le pays fournisseur. L'Accord nonce les obligations incombant aux Membres utilisateurs et donnent aux parties prives la possibilit de demander une procdure d'examen indpendant lorsqu'un diffrend n'a pas pu tre rgl au moyen des procdures de recours.

- Rgles d'origine

Les rgles d'origine peuvent tre dfinies comme tant les critres ncessaires pour dterminer le territoire d'origine d'un produit. L'Accord sur les rgles d'origine traite en premier lieu des rgles utilises dans les instruments non prfrentiels de politique commerciale, pour l'application, par exemple, du traitement de la nation la plus favorise, de droits antidumping et de droits compensateurs, de mesures de sauvegarde, de la rglementation relative au marquage et de restrictions quantitatives ou de contingents discriminatoires. Il vise galement les rgles d'origine utilises pour les marchs publics et les statistiques. Le principal objectif de l'Accord est l'harmonisation des rgles d'origine non prfrentielles de faon que les mmes critres soient appliqus par tous les Membres de l'OMC, quel que soit le but de leur application. L'objectif d'harmonisation ne concerne pas les rgles d'origine appliques par les Membres pour dterminer si des marchandises sont admises bnficier d'un traitement prfrentiel dans le cadre de rgimes commerciaux contractuels ou autonomes qui donnent lieu l'octroi de prfrences tarifaires allant au-del de l'application du paragraphe 1 de l'article premier du GATT de 1994. Ces rgles d'origine sont toutefois vises par une dclaration de principe distincte qui rgit leur utilisation.

- Procdures de licences d'importation

Les formalits de licences d'importation peuvent tre dfinies comme des "procdures administratives qui exigent, comme condition pralable l'importation, la prsentation l'organe administratif comptent d'une demande ou d'autres documents (distincts des documents requis aux fins douanires)". Les principaux objectifs de l'Accord, version amliore de l'accord plurilatral ngoci lors du Tokyo Round, sont de simplifier les procdures de licences d'importation et d'assurer leur transparence pour faire en sorte qu'elles soient appliques et administres de manire juste et quitable, et d'assurer que les procdures utilises pour mettre en uvre des restrictions quantitatives administratives n'exerc ..................





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